Mentions légales

Le site https://foad.phm.education.gouv.fr propose des informations sur l'offre de services du Pôle national de compétences FOAD (Formation Ouverte et A Distance) à destination des agents de l’Éducation Nationale.

Il présente l'offre de formation accessible sur le domaine DNE de la plateforme M@gistere, la plateforme de travail collaboratif "Tribu", la plateforme de classes virtuelles "Ma Cl@sse Virtuelle", l'offre d'ingénierie de conception pédagogique multimédia, l'offre d'outils de conception e-learning, des documentions et tutoriels, des webinaires, et l'actualité du Pôle FOAD.

Informations Éditoriales

La conception éditoriale, le suivi de l'exactitude et la pertinence des informations diffusées, la maintenance technique et les mises à jour du site sont assurés par le le Pôle FOAD. Le site est hébergé sur la plateforme d’hébergement mutualisé (PHM) de l'Education Nationale. Le site est enrichi régulièrement par le Pôle.

Directrice de la publication : Colette Da-Dalto, responsable du Pôle FOAD

Partie éditoriale
Rédacteurs : l'équipe du Pôle FOAD

Partie fonctionnelle et technique
Administration : Laurent Deprez
Exploitation : Benjamin Houry

Partie graphique
Designers web : Nathan Garcia, Laurent Deprez
La société EXM

Hébergement, Gestion et Suivi Technique du site

Hébergement : Plateforme d'Hébergement Mutualisé - PHM
Suivi de l'hébergement : Pôle FOAD
Conception graphique et ergonomique : Pôle FOAD, société EXM
Développements, outil de gestion de contenus, maintenance : Pôle FOAD

Droits d'auteurs et droit de reproduction du contenu mis en ligne

Droit de reproduction des documents publics et officiels

Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l'objet d'une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l'iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété du Pôle FOAD, et, à ce titre, font l'objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

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Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l'auteur, de la source, et éventuellement d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention "© foad.phm.education.gouv.fr - Pôle FOAD" devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle.
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Les demandes d'autorisation doivent être adressées à :
Pôle FOAD
75 Rue Saint-Roch
31400, Toulouse

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